Dernières actualités
- Libération / Un front uni pour soutenir les jeunes diplômés étrangers
- L'indépendant / Où commence le délit de favoritisme au Tribunal correctionnel de Perpignan ?
- Nonfiction.fr / Bilan des primaires citoyennes
- La Tribune / Régulation bancaire: s'inspirer du Glass-Steagall Act de 1933
- Lexbase / Crise financière et emprunts toxiques: les collectivités sont-elles en danger?
La presse régionale s'est faite l'écho de l'audience devant la Cour d'appel d'Orléans qui s'est tenue le lundi 25 janvier 2010. Face au député-maire d'Orléans, Me TORDJMAN défend un célèbre blogueur accusé d'avoir "dénigré" le Maire sur un blog humoristique qu'il avait mis en ligne pendant la campagne des élections municipales de 2008. Me TORDJMAN a soutenu que cette question relevait de la loi de 1881 sur la liberté de la presse alors que l'action avait été engagée sur le fondement de l'article 1382 du code civil. L'arrêt de la Cour d'appel, attendu par une grande partie de la "blogosphère" sera rendu le 22 mars prochain.
Lire l'article de Libé Orléans du 25 janvier 2010
Lire l'article de la République du Centre du 26 janvier 2010
Le Figaro / "Le Procureur, fonctionnaire ou magistrat ?", par Jean-Pierre MIGNARD
C'est dans les pages du quotidien "Le Figaro" (édition du 21 janvier 2010) que Me Jean-Pierre MIGNARD est revenu sur le débat sur la réforme de la procédure pénale, revendiquant une nouvelle fois l'indépendance du Parquet par rapport au pouvoir exécutif.
Lire l'article du Figaro du 21 janvier 2010
"L'affaire Clichy. Morts pour rien", par Jean-Pierre Mignard et Emmanuel Tordjman
Cet ouvrage, préfacé par Edwy PLENEL, Président de MEDIAPART et publié aux éditions Stock en février 2006, reste malheureusement toujours d'actualité. Plus de quatre ans après les faits tragiques qui furent à l'origine des plus importantes émeutes urbaines qu'ai connu la France, la perspective d'un procès se fait toujours attendre.
Cet ouvrage inspira également l'écriture du film "L'embrasement" réalisé par Philippe Triboit et coproduit par Ciné TV (présidé par Fabienne SERVAN-SCHREIBER) et Arte, qui remporta en 2007 le prix CB News dans la catégorie "émissions de stock".
Dossier "L'Embrasement", sur le site de la chaîne ARTE
Ouest France / Procès Erika: Me Mignard, Tordjman et Mabile plaident pour les collectivités
Le 10 novembre 2009, juste avant les réquisitions de l'Avocate générale, Maîtres Mignard, Tordjman et Mabile ont plaidé pour les principales collectivités locales victimes de la marée noire. Me Emmanuel TORDJMAN a commencé par évoquer la responsabilité pénale des différents prévenus, insistant sur le rôle de TOTAL dans le pouvoir de contrôle du navire (lire l'article de Ouest-France ci-dessous). Me MIGNARD lui a succédé sur la question de la conformité de la loi de 1983 réprimant la pollution par les navires avec la Convention MARPOL ainsi que sur le préjudice moral écologique demandé par les collectivités. Me MABILE a ensuite démontré à la Cour, à l'aide d'un diaporama powerpoint et avec l'autorisation du Président VALANTIN, la matérialité et la valorisation du préjudice écologique. Il s'agissait de la première plaidoirie à l'aide d'un document Powerpoint. Le Président VALANTIN avait lui-même présenté son rapport sur la procédure en début d'audience à l'aide de cette technologie.
Lire l'article du journal Ouest-France du 10 novembre 2009
Lire l'article du journal Ouest-France du 6 octobre 2009
Le Nouvel Observateur / Affaire des chargés de mission de la Ville de Paris
Jean-Pierre MIGNARD, avocat de la Ville de Paris avec Emmanuel TORDJMAN, répond à une interview du Nouvel Observateur suite au renvoi devant le Tribunal correctionnel de Jacques Chirac, ancien Maire de la capitale
Lire l'interview du Nouvel Observateur
Le Figaro / Plaidoirie de Jean-Pierre Mignard dans le procès Clearstream
La plaidoirie de Me Jean-Pierre Mignard, avocat de deux parties civiles, analysée par la presse.
Lire l'article du Figaro du 15 octobre 2009
Lire la Chronique de Pascale Robert-Diart du Monde
Intervention de Jorge Mendes Constante au salon professionnel de l'environnement et du développement durable
Me Mendes Constante, avocat associé de la société Lysias Partners, intervenait le 7 octobre 2009 au salon Orizon de l'environnement et du développement durable à Nîmes sur le thème des conséquences économiques et territoriales du Grenelle de l'environnement, aux côtés de Guy Geoffroy, Président de l'association des éco-maires et de Michel Quatrevalets, Président du groupe Productions et consommations durables au MEDEF.
Programme du salon professionnel de l'environnement et du développement durable
Le Monde / Quatrième anniversaire de la mort de Bouna et Zyed à Clichy-sous-Bois
L'historien Fernand Braudel, un des fondateurs de l'Ecole dite "des Annales" avec Lucien Febvre écrivait qu'appartenir à la nation française c'était vibrer à la double évocation du sacre de Reims et de la Fête de la Fédération sous la Révolution française. C'est vrai. D'autres définitions se rajoutent aujourd'hui. Zyed et Bouna ce sont les enfants de la même histoire, par lesquels elle ne cesse de se définir.
Jean-Pierre MIGNARD, avocat des familles des victimes avec Emmanuel TORDJMAN, s'exprime dans le journal Le Monde sur les suites de cette affaire qui avait été le déclencheur, en 2005, de trois semaines d'émeutes dans les banlieues françaises. Il répond aux questions de Luc Broner, journaliste au Monde.
Lire l'article du Monde du 27 octobre 2009
Ouverture du Procès Clearstream
Me Jean-Pierre MIGNARD, assisté de Me Ivan TEREL, avocats au Barreau de Paris, assureront la défense de deux parties-civiles dans le cadre du procès dit de "l'affaire Clearstream" qui devrait s'achever le 23 octobre prochain.
Le Nouvel Observateur / Lettre ouverte de Jean-Pierre MIGNARD à Michèle ALLIOT-MARIE, Garde des Sceaux
Jean-Pierre MIGNARD, avocat associé de la Société Lysias Partners, détaille dans cette lettre ouverte publiée le 16 juillet 2009 dans le NOUVEL OBSERVATEUR, les chantiers qui attendent la nouvelle Garde des Sceaux au Ministère de la Justice, décrit comme "un ministère sinistré".
Lire l'article du Nouvel-Observateur du 16 juillet 2009
La Marseillaise / Plaidoyer pour la restauration des collines marseillaises
Après le terrible incendie qui a frappé les collines marseillaises au mois de juillet dernier, Me MIGNARD et Me MABILE posent, dans une Tribune publiée dans le journal "La Marseillaise", le cadre juridique applicable pour leur restauration. En effet, si l'origine du feu (tirs de balles traçantes par les militaires du Camp de Carpiagne) se confirmait, l'Etat pourrait être amené à mettre en oeuvre, pour la première fois, le nouveau régime issu de la loi du 1er août 2008 sur la responsabilité environnementale.
Lire l'article de La Marseillaise du 27 juillet 2009
La Tribune / Aides publiques aux entreprises: un contrat sous conditions
Article de Me MIGNARD et Me MENDES, Docteurs en droit et avocats associés de la société Lysias Partners, publié dans le journal économique "La Tribune" le 30 avril 2009.
Le remboursement des aides publiques accordées aux entreprises privées réapparaît dans le débat public comme une question nouvelle pour laquelle il faudrait absolument légiférer. Or, il est est déjà possible aux collectivités locales de récupérer les aides publiques qu'elles ont accordées...
EurUP / Le cadre juridique français des aires marines protégées
Article de Me ROMI et Me MABILE, publié en anglais dans la revue juridique allemande EurUP avec la collaboration de Laurent MILLET, juriste au Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable.
Le Monde / Jean-Pierre Mignard, Avocat des Princes et des Banlieues
Article du Monde, daté du 26 octobre 2006
Lire l'article du Monde
Ouvrage : Le cadre légal des Déchets d'Equipements Electriques et Eléctroniques (DEEE)
02/06/2009 - Emmanuelle DURRANT. Préface de Raphaël ROMI
À mesure que nos sociétés deviennent plus riches et productives, la demande en produits augmente. C'est particulièrement le cas des équipements électriques et électroniques qui envahissent notre quotidien et que l'on retrouve sous de multiples formes :
appareils électroménagers, audiovisuels, équipements informatiques et de bureautique, etc. Inoffensifs pendant leur phase d'utilisation, ils sont, en raison des composants dangereux qu'ils contiennent et en l'absence de traitement approprié, potentiellement nuisibles pour l'homme et son environnement lorsqu'ils deviennent des déchets.
Ces déchets d'équipements électriques et électroniques, ou ce qu'il est convenu d'appeler désormais les « DEEE », font l'objet d'une réglementation communautaire spécifique, aujourd'hui transposée dans notre droit national.
Le présent ouvrage procède à l'analyse de la législation relative à la gestion des DEEE en s'appuyant tant sur les textes communautaires que sur nos spécificités hexagonales. Le souci de rendre compréhensible une législation complexe s'appliquant à des produits multiformes a animé, tout au long de l'ouvrage, son auteur. De nombreux rappels pratiques et des références en font un document incontournable pour entrer dans le monde des DEEE.
Pagination : 160
Année de parution : 2009
Format de l'ouvrage : 13.4 X 20
ISBN : 978-2-35113-047-6
Voir la couverture du livre
Droit de l'environnement / La notion de "performance" écologique et la rémunération des contrats en matière d'environnement
01/06/2009 - Jean-Pierre MIGNARD et Raphaël ROMI
Cet article, publié dans la Tribune de la revue "Droit de l'Environnement" s'interroge sur les modes de rémunération des contrats en matière d'environnement, dès lors que l'on souhaite récompenser l'économie réalisée plutôt que la consommation constatée.
Lire l'article
Le Bondy Blog / Vers un non lieu de l'affaire Zyed et Bouna ?
22/05/2009 - Jean-Pierre MIGNARD et Emmanuel TORDJMAN
Mignard et Tordjman - Clichy sous bois - Zyed et Bouna
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URL de l'article sur Bondy Blog
Publication du livre : Théorie(s) du droit
11/05/2009 - Xavier MAGNON, Professeur agrégé, consultant de la société Lysias Partners
« Qu’est-ce que le droit ? » « Comment doit être le discours sur le droit ? » sont deux questions essentielles et structurantes du discours juridique. Celui-ci se doit en effet de déterminer son objet, le droit, et d’établir quelles sont les qualités que devra revêtir son discours sur cet objet. L’originalité de la science juridique est de ne pas apporter de réponses univoques à ces deux questions. Selon les courants de pensée, le droit ne sera pas défini de la même manière, et les qualités que devra avoir le discours sur cet objet ne seront pas les mêmes.
L’ouvrage « Théorie(s) du droit » repose sur la conviction de l’importance et du caractère décisif de la théorie du droit dans l’appréhension et la compréhension du droit. La théorie ne doit pas être dissociée du droit positif ; elle permet de mieux le comprendre. Suivant cette conviction, les explications théoriques proposées seront éclairées par des problématiques tirées du droit positif.
L’ouvrage « Théorie(s) du droit » défend et propose une réponse normativiste à ceux deux questions sans pour autant négliger d’autres explications possibles.
Xavier MAGNON, l'auteur de l'ouvrage, est professeur agrégé des facultés de droit. Enseignant à l'Université de Perpignan, il est également consultant du cabinet LYSIAS PARTNERS.
Voir la couverture du livre.
Droit de l'environnement / Le changement climatique vu par la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE)
30/04/2009 - Raphaël ROMI
Lire l'article paru dans la revue Droit de l'environnement N°166 - Mars 2009
Droit de l'environnement / Commentaire de la décision de la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) sur le montant de la caution demandée pour la libération du capitaine du Prestige
30/04/2009 - Sébastien MABILE
Le 13 novembre 2002, le navire Prestige, battant pavillon des Bahamas, déclarait une avarie constitutive à l’ouverture d’une voie d’eau dans la coque. La dérive du navire dura plusieurs jours, avant qu’il ne se casse en deux, entraînant le déversement de 70.000 tonnes de fioul lourd qui polluèrent ensuite les côtes espagnoles et françaises. Le dommage écologique, les pertes économiques en découlant, et le cataclysme social qui en suivi furent considérables...
Lire l'article paru dans la revue Droit de l'environnement N°166 - Mars 2009
AJDA / La fondation ou la rencontre des mondes économique et universitaire
30/04/2009 - Thomas LEMERCIER et Raphaël ROMI
Lire l'article paru dans ADJA du 22 décembre 2008
Parution : Droit et administration de l'environnement (6e édition)
05/03/2009 - Raphaël Romi
Droit et administration de l'environnement
6e édition
Raphaël Romi
Editeur : Montchrestien
Collection : Précis Domat
Droit public
ISBN : 978-2-7076-1516-9
656 pages - Parution : 10/2007
Présentation par l'éditeur
Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés.
Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature.
L'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages.
La présente édition intègre les évolutions les plus récentes de la matière et les dernières jurisprudences nationales et européennes.
Voir la couverture du livre
Ouest-France / Madame, retirez votre fichier !, par Jean-Pierre MIGNARD
23/01/2009 - Jean Pierre Mignard
Texte de Jean-Pierre MIGNARD publié dans le journal Ouest-France en date du 10 septembre 2008.
Lire l'article publié sur Ouest-France
La réforme de la justice
23/01/2009 - Jean-Pierre Mignard
Droit de l'environnement: sites Natura 2000 marins, un régime enfin précisé.
23/01/2009 - Sébastien MABILE
Article publié dans la revue "Droit de l'Environnement" n°161, rédigé par Me Sébastien MABILE, avocat collaborateur de la société Lysias Partners.
Commentaire sur les dispositions du décret n°2008-457 du 15 mai 2008 relatif aux sites Natura 2000 et modifiant le code de l'environnement. Ce texte, très attendu par les acteurs de la protection du milieu marin, précise la distinction entre sites Natura 2000 terrestres et marins, ainsi que le mode de gouvernance de ces derniers.
Article Natura 2000 marins
Colloque sur la gestion des zones côtières en Méditerranée
16/01/2009 - Sébastien MABILE
Participation de Me Mabile au colloque sur la gestion des zones côtières en Méditerranée, organisé dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne et de l'Union pour la Méditerranée.
Corédacteur et présentateur de la note de cadrage de l'atelier relatif à l'espace littoral, aux aires protégées et à la connectivité écologique (atelier 4), il apportera son expertise juridique aux différentes discussions.
L'objectif de ce colloque est d'inciter les Etats méditerranéens à signer et à ratifier le nouveau protocole à la Convention de Barcelone sur la gestion intégrée de la zone côtière en Méditerranée, cet outil juridique figurant par ailleurs comme le premier au monde à traiter de cette thématique dans un cadre international.
La gestion intégrée des zones côtières
Le changement climatique vu par la CJCE
30/04/2009 - Raphaël ROMI
Commentaire de la décision de la CEDH sur le montant de la caution demandée pour la libération du capitaine du Prestige
30/04/2009 - Sébastien MABILE
Le 13 novembre 2002, le navire Prestige, battant pavillon des Bahamas, déclarait une avarie constitutive à l’ouverture d’une voie d’eau dans la coque. La dérive du navire dura plusieurs jours, avant qu’il ne se casse en deux, entraînant le déversement de 70.000 tonnes de fioul lourd qui polluèrent ensuite les côtes espagnoles et françaises. Le dommage écologique, les pertes économiques en découlant, et le cataclysme social qui en suivi furent considérables...
La fondation ou la rencontre des mondes économique et universitaire
30/04/2009 - Thomas LEMERCIER et Raphaël ROMI
Parution : Droit et administration de l'environnement (6e édition)
05/03/2009 - Raphaël Romi
Droit et administration de l'environnement
6e édition
Raphaël Romi
Editeur : Montchrestien
Collection : Précis Domat
Droit public
ISBN : 978-2-7076-1516-9
656 pages - Parution : 10/2007
Présentation par l'éditeur
Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés.
Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature.
L'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages.
La présente édition intègre les évolutions les plus récentes de la matière et les dernières jurisprudences nationales et européennes.
Madame, retirez votre fichier !
23/01/2009 - Jean Pierre Mignard
Texte de Jean-Pierre MIGNARD publié dans le journal Ouest-France en date du 10 septembre 2008.