Clément Chauvet

Consultant

Clément CHAUVET est professeur agrégé en Droit public. Il apportera son expertise comme consultant de la société Lysias Partners sur les questions de Droit public et plus particulièrement en droit constitutionnel et en droit de la fonction publique.

Activités de recherche, publications et communications

  • « Militaires et primaires », AJDA 2016, p. 1945 (en collaboration avec Madame Béatrice Thomas-Tual).
  • « La nature juridique de l’Autorité régionale de santé », RDSS 2016, pp. 405-414.
  • « Une mesure discriminatoire ne peut être d’ordre intérieur », note sous CE 15 avril 2015, Pôle Emploi, AJDA 2015, pp. 1926-1929.
  • « Que reste-t-il de la ”théorie” des mesures d’ordre intérieur ? », AJDA 2015, pp. 793-798.
  • « Fonctionnaire, Obéir / Désobéir », Revue Pouvoirs, 2015, n° 155, « Désobéir en démocratie », pp. 149-160.
  • « Les ”privatisations” de la fonction publique », in S. Dormont et T. Perroud (dir.), Droit et Marché, Paris, LGDJ, coll. « Droit & Économie », 2015, pp. 223-251.
  • « Les pensions des veuves des ministres du culte », note sous TA Strasbourg 14 novembre 2012, Mme Hélène B., DA 2013, comm. n° 26, pp. 24-28.
  • Thèse de doctorat : « Le pouvoir hiérarchique » sous la direction de Monsieur le professeur Yves Gaudemet, soutenue publiquement le 8 décembre 2011. Thèse publiée dans la collection Bibliothèque de droit public, LGDJ, t. 276, 2013.
  • « Arbitraire et discrétionnaire en droit administratif », in G. J. Guglielmi (dir.), La faveur et le droit, Paris, PUF, 2009, pp. 335-355.
  • « La personnalité contentieuse des autorités administratives indépendantes »¸ RDP 2007, n° 2, pp. 379-400.
Clément Chauvet

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