Denis Mouralis

Consultant

Denis Mouralis, agrégé des facultés de droit et Professeur à Aix Marseille Université, est spécialisé en droit de l’arbitrage, droit international, droit des investissements et droit des affaires. Il publie, enseigne et dirige des recherches dans ces disciplines, en France et à l’étranger. Il est également consultant et participe régulièrement à des procédures arbitrales, en tant que conseil ou arbitre. Il parle couramment l’anglais et le français.

Publications

  • Articles

    • « L’affaire tapie : derniers rebondissements », Option Droit et Affaires, n° 287, mercredi 9 décembre 2015, avec Sophie Henry, Déléguée générale du Centre de médiation et d’arbitrage de Paris, sur l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 3 décembre 2015 condamnant Bernard Tapie à restituer au CDR les 405 millions d’euros reçus au terme de sentences arbitrales rétractées par un précédent arrêt
    • « Affaire Tapie – Adidas : dix idées reçues sur la décision… et l’arbitrage », tribune, avec Sophie Henry (déléguée générale du CMAP), DAF Magazine, avril 2015
    • « L’entreprise face à l’arbitrage : quels coûts, quels financements? », Option Droit et Affaires, numéro spécial consacré à l’arbitrage et au contentieux des affaires, avril 2015
    • « Le point sur l’affaire Tapie – Adidas après la rétractation de la sentence arbitrale », article à paraître sur le site du magazine électronique Économie matin (http://www.economiematin.fr)
    • « Le droit souple et l’arbitrage », Newsletter de la Chambre arbitrale internationale de Paris, mars 2015
    • « L’arbitrage face aux procédures conduites en parallèle », in Regards croisés sur les modes alternatifs de règlement de conflit, ouvrage collectif, sous la direction de Madame la Présidente Béatrice Blohorn-Breneur et de Madame Paola Cecchi-Diméglio, chez Larcier en 2015
    • « Arbitrage et fonds souverains », in Les fonds d’investissement, Lamy, coll. Axe droit, 2013 (rapport au colloque organisé par le Centre de droit économique d’Aix-en-Provence le 4 avril 2011)
    • « Les exigences d’indépendance et d’impartialité de l’arbitre », Petites Affiches, 13 février 2013, p. 18
    • « Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques : les solutions en droit comparé et en droit européen », in Construction européenne, approche pratique, Lamy, coll. Axe droit, 2012, rapport au colloque organisé, le 7 novembre 2011, par le Conseil de l’Europe, la Chambre d’arbitrage, le Tribunal de grande instance et le Tribunal de Commerce de Toulouse, sur « Les modes alternatifs de règlement des conflits : une justice en devenir »
  • Commentaires de jurisprudence

    • Note sur l’arrêt du 17 février 2015, rendue par la Cour d’appel de Paris, dans l’affaire Tapie, Recueil Dalloz, 11 juin 2015, n° 21, p. 1253
    • Note sur une sentence rendue sous l’égide du Tribunal arbitral du sport (TAS), relatif à la notion de « décision » d’un organisme sportif dont on peut faire appel devant le TAS, Cahiers de droit du sport, 2015, n° 39, à paraître
    • Note sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 10-17.076) : « Conformité des sentences internationales à l’ordre public : la Cour de cassation maintient le principe d’un contrôle limité », JCP G, 21 avril 2014, 475
    • Observations sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 13-10.436) : « Effet négatif du principe compétence compétence et régime de l’exception tirée de l’existence d’une convention d’arbitrage », JCP G, 24 février 2014, p. 367
    • Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 11-17.201) : « Arbitrage, procédures collectives et autorité de chose jugée : une sentence ne saurait remettre en cause l’admission d’une créance par le juge-commissaire », JCP G, 25 novembre 2013, p. 2162 et JCP E 2013, 1692
    • Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 12-26.180) : « La cour d’appel qui rejette le recours en annulation dirigé contre une sentence arbitrale ne peut la modifier », JCP G, 21 octobre 2013, p. 1943 et JCP E2013, 1619
  • Rapports à des colloques

    • Rapport sur « Religions et arbitrage commercial international », Journées d’études méditerranéennes en l’honneur du professeur Ali Bencheneb sur le thème « Où va l’arbitrage commercial international ? De la crise au renouveau », Istanbul, 8-9 avril 2016
    • Rapport sur « Présentation d’un nouvel instrument : le Règlement facultatif pour l’arbitrage des différends relatifs aux activités liées à l’espace extra-atmosphérique de la Cour permanente d’arbitrage », colloque sur le règlement des litiges de l’industrie spatiale, Dijon, 9 octobre 2015
    • État des lieux de l’arbitrage dans le bassin méditerranéen, Assises méditerranéennes de l’arbitrage du réseau Finances et Conseil Méditerranée (FCM), Villa Méditerranée, Marseille, 12 novembre 2015
    • Rapport sur le coût et le financement de l’arbitrage, journée marocaine du réseau Finances et Conseil Méditerranée (FCM), Casablanca, 15 mai 2015
    • Rapport sur « La compétitivité du droit français de l’arbitrage international », colloque du master droit comparé de l’Université d’Aix-Marseille sur « La concurrence des systèmes juridiques au service de la compétitivité des entreprises », Aix-en-Provence, 17 avril 2015
    • Rapport sur « Procédures parallèles et arbitrages d’investissement dans l’espace méditerranéen », colloque méditerranéen, acte V, journées de Besançon, « Vers une lex mediterranea des investissements dans les pays de l’Union pour la Méditerranée : Harmonisation du droit matériel et du règlement des différends », 12 et 13 mars 2014, actes à paraître chez Bruylant
    • Rapport sur « Gathering of Evidence Before an Arbitration », International Arbitration Congress: « Evidence in International Arbitration: Culture Clash and Generally Accepted Practices », organisé par le Barreau de Barcelone, à Barcelone du 16 au 18 octobre 2014
    • Rapport sur « Loyauté et arbitrage », colloque organisé le 10 octobre 2014 à Avignon sur le thème « Droit et loyauté », actes parus chez Dalloz en 2015
    • Rapport de synthèse au colloque organisé le 19 septembre 2014 à Avignon par le Comité français de l’arbitrage sur le thème « Après les arrêts Inserm et Ryanair, quel régime pour l’arbitrage en droit administratif ? », actes publiés aux Cahiers de l’arbitrage en 2015
Denis Mouralis

Langues

  • Français
  • Anglais

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